Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Notre Dame Des Landes NDDL
Monsieur LEBLANC René Louis

Numéro de dépôt :
4076439
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
Notre Dame Des Landes NDDL de LEBLANC René Louis

Présentation de la marque Notre Dame Des Landes NDDL

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par monsieur LEBLANC René Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre Dame Des Landes NDDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur LEBLANC René Louis domicilié(e) 4 Impasse du Ronceray - 56910 - QUELNEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René LEBLANC domicilié(e) 4 impasse du Ronceray - 56910 - QUELNEUC - France.

La marque Notre Dame Des Landes NDDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre Dame Des Landes NDDL est expirée depuis le 17 mars 2024.

LEBLANC René Louis a également déposé les autres marques suivantes : Le kyste du Bois de Rohanne , SURVOL à Notre Dame Des Landes NDDL , Zadiste de Notre Dame Des Landes , PRO-ZAD Zone A Défendre


Monsieur LEBLANC René Louis - 4 Impasse du Ronceray - 56910 - QUELNEUC - France


Monsieur René LEBLANC - 4 impasse du Ronceray - 56910 - QUELNEUC - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet partiel n°801356 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.